Code de la FOI

Voici les Nouvelles lois impériales. elles sont applicable immédiatement.

I. Les Peines


I.II. Les blâmes :

- Ceux-ci ne sont utilisés que pour les plus petits délits, de manière à rappeler aux soldats quels sont leurs devoirs.

- Si un soldat accumule trois blâmes, ceux-ci sont remplacés par un TrT ferme ou une -SP-.

- Pour chaque paire de mois sans peine, un blâme est retiré.


I.III Les -SP- :


- Un -SP- correspond à une période de 15 jours dans la Section Purgatory, sous le blason de la FOI.
Les -SP- permettent d'éviter de passer TrT. C'est une chance que la FOI vous donnera ...


I.IV. Les TrT fermes :


- Ceux-ci sont appliqués uniquement aux coupables des pires crimes ou aux récidivistes.

- Un TrT ferme correspond à un clonage autorisé des mains de soldats impériaux.

- Un coupable ne réagissant pas aux SAC de la FOI, ne se présentant pas à
son procès et/ou ne rejoignant pas la FOI dans un délais de 72 heures
suite au verdict se verra appliquer un TrT ferme pour chaque -SP- jugé.



II. Les transfuges



II.I. Tout soldat rejoignant l'ennemi sera jugé Traître à l'Empire. Il encourt une peine allant jusqu'à 9 TrT.


II.II. Tout soldat ayant rejoint l'Empire depuis moins de 1 mois s'expose à des peines doublées s'il commet un délit.




III. Les plaintes


III.I. Porter plainte :


- Tout impérial peut porter plainte, cependant, le plaignant devra être directement concerné par la plainte.
- Tout impérial doit passer obligatoirement par un membre de la FOI ou un général pour porter plainte au nom d'une tiers personne.

- Une plainte doit être déposée dans le « Bureau des plaintes » du forum de la FOI sur CoM ou doit être saccé à un membre de la FOI

- La plainte doit comprendre les preuves, les faits et les lois transgressées. Le plaignant est en droit de demander une procédure à huit clos, qui sera accordée ou non en fonction des raisons de la demande.`


Lois Impériales

La peine primaire de la FOI est la Section Purgatoire (-SP-). Le condamné recevra sa peine en nombre d'unité de temps durant lesquelles il devra incorporer cette section sous les ordres directs de la FOI. Par défaut cette unité de temps est de 15 jours, qui seront énoncées de cette façon : 1 -SP- .
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Section première - Les insultes et blasphèmes


Art 1.1 : Toute menace, insulte ou blasphème envers le Grand Empire, ses soldats, ses compagnies ou une de ses institutions est punissable d'une peine allant d'un blâme à 2 -SP- selon la gravité de la menace, insulte ou blasphème.

Art 1.2 : Cette peine est alourdie d'un blâme supplémentaire si l'insulte est dirigée vers un officier de la FOI ou un officier supérieur de l'armée, ce qui comprend les grades de Colonel à Maréchal. Une peine de 1 -SP- sera appliquée concernant l'Empereur.


Art 1.3 : Toute insulte directe ou indirecte envers le Grand Empire, une compagnie ou une de ses institutions est punissable d'une peine allant d'un blâme à 2 -SP-.


Section seconde - La hiérarchie


Art 2.1 : Tout ordre d'un supérieur hiérarchique doit être appliqué. Toute désobéissance ou refus d'obtempérer à cet ordre direct ou indirect est punissable d'un blâme à 1 -SP-.

Art 2.2: Tout ordre d'un Général ou d'un membre de la FOI délégué sur un front ou sur une enquête, prime sur les ordres d'un Colonel ou de toute autre personne autre que le Maréchal et l'Empereur.

Art 2.3 : Tout soldat n'étant pas à l'affectation de sa compagnie après des demandes répétées de son colonel, sera considéré comme déserteur sans excuse valable et pourra encourir un peine allant jusqu'à 2 -SP-. Seuls les généraux sont habilités à délivrer des autorisations ponctuelles et individuelles.


Art 2.4: L'insubordination et la non transmission volontaire d'ordres à ses subordonnés est passible d'une peine allant jusqu'à 2 -SP- en fonction de la gravité.



Section troisième - les délits


Toute attaque envers un soldat de l'Empire est un délit condamnable d'un -SP- à plusieurs TrT.


Art 3.1. : Toute attaque volontaire sera punie d'1 -SP- à 1 TRT en fonction de la gravité de la situation.

Art 3.1.2 : Toute attaque involontaire sera punie d'1 blame - à 1 TRT en fonction de la gravité de la situation. ( Lois applicable le 26/04 )

Art 3.2 : Toute attaque envers un officier de la FOI ou un officier supérieur de l'armée (de Colonel à Maréchal) sera punie de 2 -SP- à 2 TRT en fonction de la gravité de la situation.

Art 3.3 : Toute attaque envers l'Empereur sera punie de 2 -SP- à 3 TrT en fonction de la gravité de la situation.

Art 3.4 : Constitue un délit toute obstruction à la justice. Toute obstruction sera punie d'1 blâme à 1 TrT en fonction de la gravité de la situation.

Art 3.5 : Tout Soldat doit respecter le damier mis en place par les généraux dans les différents fronts. Tout Soldat ne le respectant pas encourt une peine allant de 1 blâme à 1 TrT.


Section quatrième - Les crimes


Art 4.1 : Tout homicide involontaire est un crime. Le meurtrier sera jugé d'une peine allant de 1 -SP- a 1 TrT, selon le jugement de l'Inquisiteur.


Art 4.2 : Tout homicide volontaire est un crime. L'assassin sera jugé d'une peine allant de 2 -SP- a 3 TrT, selon le jugement de l'Inquisiteur.


Art 4.3 : Tout homicide de l'Empereur, du Maréchal, de ses généraux ou d'un membres de la FOI est un acte aggravant. Il sera puni de 1 TrT immédiatement, puis d'un procès pouvant allez jusqu'à une peine de 1 TrT à 5 TrT. Le 1er TrT donné immédiatement sera déductible de la peine.



Section cinquième – La complicité


R.5-1 : La complicité est punie de la même sanction que l'auteur du délit.

R.5-1-1 : Est considéré comme complice par action tout impérial qui a aidé, de manière suffisamment directe, à la commission de l'infraction.

R.5-1-2 : Est considéré comme complice par omission tout impérial qui s'est sciemment abstenu d'agir alors qu'il avait connaissance d'un délit qui allait être commis, ou connaissait des éléments qui auraient aidé à la découverte de la vérité judiciaire.

R.5-1-3 : La complicité par action et la complicité par omission sont punies de la même manière.

R.5-2 : Le co-auteur est tout individu qui a participé matériellement à la commission de l'infraction avec l'auteur principal. Il est puni de la même sanction que l'auteur principal.




Section sixième - Exécution sommaire

R.6 : Tout soldat étant resté totalement inactif pendant plus de 7 jours francs gêne la bonne circulation des soldats et sera privé de ses droits. De ce fait toute attaque contre ce soldat est légale, même s'il n'est pas officiellement un traître. La FOI devra cependant être informée de l'attaque. (voir R.6-1)

R.6-1 : Toute atteinte physique envers un soldat gênant à la bonne marche de l’Empire est légale. Cependant tout tir envers cette personne avant que l’ordre de feu n’ait été donné par un membre de la FOI ou un général verra son auteur s’exposer aux sanctions du délit et/ou du crime.

R.6-2 : Seuls les membres de la FOI ou les généraux peuvent ordonner une exécution sommaire. Mais dans tous les cas cette décision devra être justifiée auprès du bureau des plaintes de la FOI, apportant les preuves ayant motivé cette mesure.

R.6-3 : Toute personne ne respectant pas cette procédure écopera d’un blâme, quelque soit son grade.

R.6-4 : Le Haut Commandement Impérial peut, dans certains cas, déclarer une -ES-. Un sujet spécifique lui est dédié.



Section septième – La récidive


R.7 : Tout récidiviste verra sa peine doublée.


Section huitième – Les causes exonératoires de responsabilité


R.8 : Le commandement de l'autorité légitime constitue un fait justificatif. Tout soldat pouvant justifier son acte par un ordre émanant d'un supérieur sera exonéré de sa responsabilité, et le supérieur en question devra répondre de ses actes devant la FOI.

R.8-1 : La légitime défense constitue un fait justificatif. Il y a légitime défense lorsque l'accusé a commis l'acte parce qu'il n'avait pas d'autre choix pour se soustraire à un danger de mort provoqué par la personne qu'il a attaquée.

R.8-2-1 : Tout soldat s'engageant pour la première fois au sein de l'Empire, et ne dépassant pas le grade de caporal, pourra être exonéré de son premier délit si celui-ci n'est pas l'homicide et si le contrevenant exprime des regrets envers sa/ses victime(s).

R.8-2-2 : En cas d’homicide pour une jeune recrue dont les caractéristiques sont spécifiées par l’article R.9-2-1, la peine sera d’un –SP - ferme.




Section neuvième – La jurisprudence


R.9 : Toute plainte ne pouvant pas être jugée précisément grâce au code sera mise à l'appréciation de l'Inquisiteur chargé de l'affaire sous le regard du Grand Inquisiteur.

R.9-1 : Si elle est validée par le Grand Inquisiteur, toute jurisprudence fera force de loi. Auquel cas elle sera indiquée précisément au sein du tribunal de la FOI.



Section Dixième - La FOI


R.10-1 : Tous les membres de la FOI doivent montrer l'exemple en respectant le présent Code.

R.10-2 : Tout Inquisiteur impliqué dans une affaire ne peut être juge de cette même affaire. Ceci afin de garder une totale impartialité.

R.10-3 : Le Grand Inquisiteur peut à tout moment décharger un Inquisiteur d'un dossier s'il considère que l'impartialité de l'Inquisiteur est compromise.

R.10.-4 : Toutes affaires où l'accusé est un colonel ou un général devra être suivie par deux Inquisiteurs (ou 1 Inquisiteur et le Cardinal) . Le verdict devra être celui des deux Inquisiteurs. S'il y a litige, le Grand Inquisiteur tranchera.