Condamnations

Soldat Teal'c E-o-7129

TRiples meurtres sur des imperiaux + attaques

Condammes a 29 clonages...

Edit Matias: Sentence exécutée (9 clonages)

Soldat Batti matricule n°872 accusé de :
Triple Homicides Volontaires, dont 1 sur la personne d'un Inquisiteur.

Condamné à 25 Clonages de TRT (donc 9 en réalité)

Edit Matias: Sentence exécutée

Soldat rafke2 (E-RIP-602) accusé de meurtre .

jugé coupable et devra passé 3 semaine dont 2 ferme dans la section purgatory de la FOI

EDIT DE PAN: il y'a appel, tu ne dois donc pas donné de jugement avant que la procédur d'appel soit faite.

Edit Matias: après appel, la peine est de 3 semaines

6785

TRT pour 1 clonage : non presentation a son proces

Edit Matias: Sentence exécutée

Dans l'affaires:
Selphie la Cannibale, matricule E-0-55
Manzana et Pepito, matricule E-0-63

Les accusés sont condamnés à une peine de 9 clonages.
Sentence exécutée.

11661

TrT 1 clonage
Edit Matias: Sentence exécutée

Daneel (E-CSI-12010)
80 jours de -SP- dont 14 en médecin.

django (E-Aube-13060) sac d'excuse a gremar E-AMP-38 et copie a moi-meme, plus doit se renseigner sur le principe du jeu.

nicodu123 (E-0-3560), 5 jours de medecin derriere virusman +1clonage pour non-presentation.

Edit Matias: Sentence exécutée

paolorefe (E-0-9403), 5 jours de medoc derriere virusman+1 clonage pour non-présentation.

Edit Matias: Sentence exécutée

athoris a écrit:

django (E-Aube-13060) sac d'excuse a gremar E-AMP-38 et copie a moi-meme, plus doit se renseigner sur le principe du jeu.

django (E-Aube-13060): 1 clonage supplémentaire pour non-optempération.

Edit Matias: Sentence exécutée

1262

TrT 8 clonage et excuse publique a fournir sur le forum du GE
Edit Matias: sentence exécutée

Les soldats mwa E-0-871 & mua E-0-873 sont les grands gagnants de notre loterie du jour!

Verdict : 3 TRT de clonages chacun.
Motif : attaques volontaires sur soldats impériaux + non présentation

Dans la même soirée :
Daneel E-0- 12010 pour ne pas avoir effectuer sa peine à la -SP-, malgré d'innombrable relance.

3 TRT de clonages

Colonel Mauer
Soldat Bob le silencieux

Excuse public sur le forum du GE

449

TrT 9 clonages

Edit Grand Inquisiteur : Sentance Executée

Voila sa fait maintenant 2 jours

6901 et 6902 jugé coupable de meutre envers plusieurs imperiaux = 8 clonage

Non presentation a son proces = 1 clonage

Cela fait donc 9 clonage pour ces deux assasins

Edit d'athoris: sentence exécutée, desolé d'etre passer avant toi FK, mais c'était pressé.

Injall matricule 5000

9 clonages pour homicide volontaire + non présentation.

EDIT Frere Asmodaï : Sentance Exécutée.

14917

TrT 1 clonages

Bob_l'Eponge 769

Affaire classer suite au retrait de la plainte contre lui.

Daneel E-0- 12010 Récidive dans sa pose de mine dans l'optique de tuer d'inonbrables soldats de l'Empereur :

Base de 3 TRT de clonages d'origine
Récidive : 1 TRT de clonage (Article R.12-12)
Refus d'optempérer en arrêtant ses minages : 2 TRT (Article R.12-14)
Homicide volontaire : 8 TRT de clonage (Article R.13-5)

Total :14 TRT de clonage

Sentance appliqué illico.

Exitus Acta Proba

Klown E-TRT-5002
9 TRT pour être complice de son binome et aider a assassinner de pauvre soldats impériaux.

Sentance appliqué aussitôt.

16640

Acquitter!

7030

TrT 8 clonage

Edit d'athoris: Sentence exécutée, FK tu comprendra que je te passe au-dessus.

11266

Coupable 9 clonages pour double homicide volontaire

Edit d'athoris: sentence exécutée.

11267

Coupable 8 clonages pour simple homicide volontaire


Edit d'athoris: sentence exécutée.